Artense & Sancy

Nous exerçons la profession d’architecte et d’urbaniste, en particulier la fonction de maître d’œuvre et toutes missions se rapportant à l’acte de bâtir et à l’aménagement de l’espace. Pour la mission qui lui est confiée, un architecte est rémunéré, exclusivement par le client (maître d'ouvrage), sous la forme d'honoraires. Ces honoraires sont soumis à la libre concurrence et sont fixés librement entre l’architecte et le client. Les principaux critères permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité et les spécificités de l’opération ainsi que l'étendue et le contenu de la mission confiée à l'architecte.
 
Toute prestation fera l'objet d'un devis détaillé et personnalisé préalable. Le forfait (ou le taux) de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat.
 
Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont notamment pris en compte dans le devis :
*  Le prix moyen horaire de l’agence qui est de 95 € HT
* La complexité de l’opération au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage 
* Le contenu et l’étendue de la mission qui lui est confiée 
* Le coût de l'assurance professionnelle (environ 0.85% du montant des travaux) et les frais divers tels que frais kilométriques éventuels, frais de reprographie, etc.
 
Toutes modifications de la mission, du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à un avenant au contrat qui fixe notamment les honoraires supplémentaires correspondants.
 
Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission à réception des factures. Il est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur.